Marque enregistrée - Marque en vigueur

IT-MAISON
DOM PLUS

Numéro de dépôt :
4433086
Date de dépôt :
01/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2028
IT-MAISON de DOM PLUS

Présentation de la marque IT-MAISON

Déposée par voie électronique le 1 mars 2018 par DOM PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IT-MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est DOM PLUS domicilié(e) 3 rue Roland Garros - 38320 - Eybens - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hecké, Monsieur Nicolas SAUNIER domicilié(e) 28 Cours Jean Jaurès - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque IT-MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4433086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IT-MAISON arrivera à expiration en date du 1 mars 2028.

DOM PLUS a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTIS , COLLECTIS , @CCESS + , HABILITIS , Management par le CARE , DHOMPLUS , “ PRESENCE PLUS ” , ÊTRE AVEC VOUS COMME PERSONNE , priorité à la personne , DomPlus Box A votre service comme personne


DOM PLUS - 3 rue Roland Garros - 38320 - Eybens - France


Cabinet Hecké, Monsieur Nicolas SAUNIER - 28 Cours Jean Jaurès - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; émetteurs ; récepteurs ; détecteurs ; appareils de téléphonie et de télécommunication ; téléphones ; alarmes ; émetteurs de signaux d'alarme ; logiciel d'assistance ; logiciels destinés aux systèmes d'assistance en décisions médicales ;

Appareils et instruments à usage médical de diagnostic et d'assistance des personnes soignantes et des patients à distance ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; communications par courriers électroniques, messages textuels, réseaux informatiques, salons de discussion en ligne (chat), forums Internet et réseaux sociaux en ligne ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobiles ; location d'appareils de télécommunication ; services de communication téléphonique fournis pour des lignes d'assistance et centres d'appels ; services de communications par courriers électroniques, messages textuels, réseaux informatiques, salons de discussion en ligne (chat), forums Internet et réseaux sociaux en ligne fournis pour des centres d'appels ;

Services de santé ; services médicaux et de soins de la personne à domicile ; services de jardiniers paysagistes ; services de garde-malade ; assistance médicale ; assistance médicale d'urgence ; soins d'hygiène et de beauté pour être humains ou pour animaux ; informations médicales ; informations consultables en ligne en matière de prévention des problèmes de santé ; prestation d'informations de soins de santé par téléphone, courriers électroniques, messages textuels, réseaux informatiques, salons de discussion en ligne (chat), forums Internet et réseaux sociaux en ligne ; service de diagnostic et d'assistance des personnes soignantes et des patients à distance ; informations en matière de location de machines et d'appareils médicaux ; informations en matière de services de santé, de services médicaux et de soins de la personne à domicile, de services de jardiniers paysagistes, de services de garde-malade, d'assistance médicale, d'assistance médicale d'urgence, de soins d'hygiène et de beauté pour être humains ou pour animaux, de location de machines et d'appareils médicaux ; services de conseillers dans le domaine des services de santé, des services médicaux et de soins de la personne à domicile, des services de jardiniers paysagistes, des services de garde-malade, de l'assistance médicale, de l'assistance médicale d'urgence, des soins d'hygiène et de beauté pour être humains ou pour animaux ; services de conseillers fournis par des centres d'appels téléphoniques et lignes d'assistance téléphonique dans le domaine des services de santé, des services médicaux et de soins de la personne à domicile, des services de jardiniers paysagistes, des services de garde-malade, de l'assistance médicale, de l'assistance médicale d'urgence, des soins d'hygiène et de beauté pour être humains ou pour animaux ; services de conseillers fournis par courriers électroniques, messages textuels, réseaux informatiques, salons de discussion en ligne (chat), forums Internet et réseaux sociaux en ligne dans le domaine des services de santé, des services médicaux et de soins de la personne à domicile, des services de jardiniers paysagistes, des services de garde-malade, de l'assistance médicale, de l'assistance médicale d'urgence, des soins d'hygiène et de beauté pour être humains ou pour animaux ;

Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services d'accompagnement en société (personnes de compagnie), services de surveillance nocturne, garde d'enfants à domicile, gardiennage à domicile d'animaux de compagnie ; services d'accompagnement en société (personnes de compagnie) ; services de surveillance nocturne ; services d'escorte (protection rapprochée) ; services de protection civile ; services funéraires ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; surveillance des alarmes ; garde d'enfants à domicile ; gardiennage à domicile d'animaux de compagnie ; informations sur des questions juridiques ; surveillance d'appels téléphoniques en provenance d'abonnés et déclenchement de services de secours ; informations en matière de services personnels et sociaux destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir de services d'accompagnement en société (personnes de compagnie), de services de surveillance nocturne, de garde d'enfants à domicile, de gardiennage à domicile d'animaux de compagnie ; informations en matière de services d'accompagnement en société (personnes de compagnie), de services de surveillance nocturne, de services d'escorte (protection rapprochée), de services de protection civile, de services funéraires, de services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport), de surveillance des alarmes, de garde d'enfants à domicile, de gardiennage à domicile d'animaux de compagnie, de questions juridiques ; services de conseillers dans le domaine des services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir de services d'accompagnement en société (personnes de compagnie), de services de surveillance nocturne, de garde d'enfants à domicile, de gardiennage à domicile d'animaux de compagnie ; services de conseillers dans le domaine des services d'accompagnement en société (personnes de compagnie), des services de surveillance nocturne, des services d'escorte (protection rapprochée), des services de protection civile, des services funéraires, des services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport), de la surveillance des alarmes, de la garde d'enfants à domicile, du gardiennage à domicile d'animaux de compagnie, des questions juridiques ; services de conseillers fournis par des centres d'appels téléphoniques et lignes d'assistance téléphonique dans le domaine des services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir de services d'accompagnement en société (personnes de compagnie), de services de surveillance nocturne, de garde d'enfants à domicile, de gardiennage à domicile d'animaux de compagnie ; services de conseillers fournis par des centres d'appels téléphoniques et lignes d'assistance téléphonique dans le domaine des services d'accompagnement en société (personnes de compagnie), des services de surveillance nocturne, des services d'escorte (protection rapprochée), des services de protection civile, des services funéraires, des services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport), de la surveillance des alarmes, de la garde d'enfants à domicile, du gardiennage à domicile d'animaux de compagnie, des questions juridiques ; services de conseillers par courriers électroniques, messages textuels, réseaux informatiques, salons de discussion en ligne (chat), forums Internet et réseaux sociaux en ligne dans le domaine des services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir de services d'accompagnement en société (personnes de compagnie), de services de surveillance nocturne, de garde d'enfants à domicile, de gardiennage à domicile d'animaux de compagnie ; services de conseillers par courriers électroniques, messages textuels, réseaux informatiques, salons de discussion en ligne (chat), forums Internet et réseaux sociaux en ligne dans le domaine des services d'accompagnement en société (personnes de compagnie), des services de surveillance nocturne, des services d'escorte (protection rapprochée), des services de protection civile, des services funéraires, des services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport), de la surveillance des alarmes, de la garde d'enfants à domicile, du gardiennage à domicile d'animaux de compagnie, des questions juridiques.